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Audits de licences : quelle probabilité de les subir ?

Tous les DSI le constatent : les éditeurs ont redoublé d’efforts pour faire payer les entreprises, suite à des audits de licences, sujet sur lequel nous reviendrons dans un prochain numéro. Quelle est la probabilité, pour un DSI, de faire l’objet d’un audit de licences de la part de ses éditeurs de logiciels ?

Elle est non négligeable : selon une étude réalisée par IDC au niveau mondial, seulement 17 % des entreprises n’ont jamais été auditées et 19 % l’ont été trois fois et plus en 2013. Parmi les entreprises auditées, une sur cinq fait l’objet d’un redressement de plus d’un million de dollars. Ce point reste une source de conflits et d’incompréhension entre les DSI et les éditeurs. Le fait qu’Oracle ait été débouté, par le tribunal de grande instance de Paris, pour avoir exigé douze millions d’euros de l’AFPA est symptomatique de pratiques qui se généralisent, notamment de la part de cinq acteurs, les plus agressifs actuellement : Microsoft, Adobe, IBM, SAP et Oracle.

Un autre conflit concerne actuellement un grand groupe français qui se voit réclamer dix millions d’euros. « C’est très facile de se retrouver en non-conformité tellement les contrats sont flous, les métriques imprécises, incompréhensibles, les périmètres fluctuants », témoigne un avocat spécialisé en droit des technologies de l’information. À moins d’être de mauvaise foi, un DSI ne doit jamais payer ce qui est demandé par l’éditeur. La négociation est incontournable et s’il est bien une issue que les éditeurs détestent, c’est d’aller au tribunal où ils ont de fortes chances de se faire débouter. « Les juges sont assez sévères lorsqu’un éditeur devient trop agressif et menace de couper l’accès aux licences », précise un avocat.

L’essentiel est de gagner du temps « et d’afficher une détermination de non-soumission aux règles de l’éditeur, tout en donnant l’apparence de vouloir collaborer », conseille un avocat. Les éditeurs sont imaginatifs ? Les DSI doivent l’être aussi...

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